ShinseiTCG
Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 septembre 2026Version 1.1-draft
Document en cours de finalisation : les mentions entre crochets seront complétées avant l'ouverture du service.
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité des différents intervenants du site ShinseiTCG.
Éditeur du site
ShinseiTCG est une entreprise en cours de création. Ses formalités d'immatriculation ne sont pas encore achevées : elle ne dispose donc pas encore de numéro SIREN, d'inscription au RCS ni de numéro de TVA intracommunautaire. Ces mentions seront ajoutées à cette page dès l'immatriculation.
- Dénomination : ShinseiTCG (société en formation)
- Forme juridique envisagée : [FORME JURIDIQUE]
- Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
- Immatriculation : en cours
- Contact : [ADRESSE E-MAIL DE CONTACT]
- Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM], fondateur
Dans l'attente de l'immatriculation, le site est édité par son fondateur, qui agit au nom et pour le compte de la société en formation. Les engagements pris pour son compte seront repris par la société une fois immatriculée, conformément à l'article L. 210-6 du Code de commerce.
Hébergement
L'interface web est hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Le serveur applicatif, le serveur de jeu, la base de données, le stockage des images et l'envoi des e-mails sont hébergés par Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, dans la région de Paris (eu-west-3).